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Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 février 2019

. Publié dans Année 2019 Affichages : 739

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 DU JEUDI 07 Février 2019 à 18 h 30.

 

L’an deux mille dix-neuf  et le sept février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 31 janvier 2019, s’est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jacqueline MOURET, Jean-René FERRER, Denise STRUBEL, Armand STRUBEL, Christian POUSSIN, Arlette FISSET, Joël SAUGUES, Eve MALLIER, Christian GUIHERMET, Sylvie MEINEL, Lisbeth LAUTIER, Valérie AUDIBERT, Gilbert VIVIET, Christian FLEURY, Claude FRITSCH, André JAMOT, Jacques CIMETIERE.

Absents excusés : Céline LATTIER, Cyrille JIBRANE, Stéphanie CUEILLE, Patrick ACHARD, Cyril LIAUSSON, Agnès BELLAMY, Béatrice COMTE.

Procurations de : Patrick ACHARD à Joël SAUGUES, Cyril LIAUSSON à Jean-René FERRER, Béatrice COMTE à Gilbert VIVIET

Secrétaire de séance : Valérie AUDIBERT.

Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’observer une minute de silence à la mémoire de Madame Christiane CORTEGGIANI qui a été très impliquée dans la vie de la Commune. Elle a été secrétaire de mairie pendant 30 ans, elle était bénévole dans les prisons et plus récemment, Madame CORTEGGIANI a été bénévole à la cantine auprès des enfants de la maternelle. Madame CORTEGGIANI était une « belle personne ».

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Il souhaite la bienvenue à Monsieur Claude FRITSCH qui remplace Monsieur Eric ANDREO qui a démissionné de son mandat de conseiller municipal.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de désigner Madame Valérie AUDIBERT en tant que secrétaire de séance.

Ensuite, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la réunion précédente qui s’est tenue le 20 décembre 2018. Ce document a été adressé à chacun des conseillers.

Aucune observation n’étant faite, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Madame Valérie AUDIBERT donne lecture des décisions du Maire, c’est un donné acte.

L’ordre du jour est abordé.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR :

FINANCES :

Délibération N° 02 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2019 :

 

Rapporteur : Jacqueline MOURET,

CONTRE : 4 (Gilbert VIVIET, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH)

ABSTENTIONS : 2 (André JAMOT, Jacques CIMETIERE).

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A LA MAJORITE DES VOIX

 

 

Délibération N° 03 : Convention de mandat portant sur la réalisation d’études et l’exécution de travaux : projet de construction d’un équipement culturel regroupant une médiathèque et une salle socio-culturelle :

 

Rapporteur : Christian GUIHERMET

CONTRE : 6 (Gilbert VIVIET, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH, André JAMOT,

Jacques CIMETIERE)

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A LA MAJORITE DES VOIX

 

Délibération N° 04 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) pour la construction d’un équipement culturel regroupant une médiathèque et une salle socio-culturelle :

 

RAPPORTEUR : Armand STRUBEL

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 6 (Gilbert VIVIET, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH, André JAMOT,

Jacques CIMETIERE)

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A LA MAJORITE DES VOIX

 

 

Délibération N° 05 : Offre d’achat pour l’acquisition partielle (610 m²) des parcelles communales cadastrées, section AV N° 185, 188 et 252 sises rue du faoü :

 

RAPPORTEUR : Augustin COLLADO

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

                                                               VOTE A L’UNANIMITE

 

 

 

ENFANCE :

Délibération N° 06 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention d’objectifs et de

Financement : Prestation de service « contrat enfance jeunesse » pour la période 2018-2021 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Gard :

 

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

                                                                VOTE A L’UNANIMITE

 

 

VOIRIE :

Délibération N° 08 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la  convention à intervenir entre la commune de POULX et la communauté d’Agglomération Nîmes Métropole pour l’implantation de conteneurs enterrés sur la commune de POULX :

 

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

                                                                  VOTE A L’UNANIMITE

 

 

 

ADMINISTRATION GENERALE :

 

Délibération N° 01 : Désignation d’un nouveau membre du Conseil Municipal pour siéger aux commissions municipales suivantes :

  • Commission jeunesse, associations sportives, festivités, développement économique,
  • Commission environnement et développement durable :

 

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 1 (Claude FRITSCH)

                 VOTE A L’UNANIMITE

 

 

Délibération N° 07 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer l’avenant N° 01 à la convention cadre de mise à disposition partielle du service application du droit des sols (ADS) de Nîmes Métropole auprès de la commune de POULX pour l’exercice de sa compétence :

 

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

      VOTE A L’UNANIMITE

 

 

Délibération N° 09 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde, révisé, de la Commune de POULX :

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

                                            VOTE A L’UNANIMITE

 

 

Délibération N° 10 : Soutien à la résolution du 101ème congrès de l’Association des Maires de France :

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 1 (André JAMOT)

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A LA MAJORITE

LA SEANCE EST LEVEE A : 20 h 30

                                                                                                   

Signature du Maire :

Le Maire,

Patrice QUITTARD