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Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2019

. Publié dans Année 2019 Affichages : 831

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Jeudi 11 juillet 2019 à 18 h 30.

 

L’an deux mille dix-neuf et le onze juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 01 juillet 2019, s’est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jean-René FERRER, Armand STRUBEL, Christian POUSSIN, Arlette FISSET, Joël SAUGUES, Eve MALLIER, Christian GUIHERMET, Sylvie MEINEL, Lisbeth LAUTIER, Cyril LIAUSSON, Valérie AUDIBERT, Jérémy NEVILLE, Gilbert VIVIET, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH, André JAMOT, Jacques CIMETIERE.

Absents excusés : Denise STRUBEL, Céline LATTIER, Cyrille JIBRANE, Patrick ACHARD, Frédéric BUISSON.

Procurations : Denise STRUBEL à Patrice QUITTARD.

Secrétaire de séance : Valérie AUDIBERT

 

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Il souhaite la bienvenue à Monsieur Jérémy NEVILLE qui remplace Madame Jacqueline MOURET qui a démissionné de son mandat de conseillère municipale et d’adjointe. Monsieur le Préfet a entériné sa démission.

 

En rapport avec la démission de Madame Jacqueline MOURET, Monsieur le Maire demande l’accord des membres du Conseil Municipal pour rajouter, à l’ordre du jour, une délibération qui porte le N° 11 et qui a pour objet :

« Détermination du nombre de postes d’adjoints suite à la démission de Madame Jacqueline MOURET ». Le projet de délibération a été mis sur la table des délibérations, pour chacun des conseillers municipaux.

 Le Conseil Municipal donne son accord.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de désigner Madame Valérie AUDIBERT en tant que secrétaire de séance.

Ensuite, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la réunion précédente qui s’est tenue le 22 mai 2019. Ce document a été adressé à chacun des conseillers.

Aucune observation n’étant faite, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

 

Madame Valérie AUDIBERT donne lecture des décisions du Maire, c’est un donné acte.

Il est 18 h 45, Monsieur Christian GUIHERMET prend place à la table des délibérations.

 

L’ordre du jour est abordé.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

FINANCES :

 

Délibération N° 01 : Offre d’achat pour l’acquisition d’une partie, soit 700 m² environ, de la parcelle communale cadastrée section BC N° 233 rue des Alizées :

 

RAPPORTEUR : Augustin COLLADO

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

 

Délibération N° 02 : Offre d’achat pour l’acquisition de la parcelle communale cadastrée AS N° 307 sise rue de l’avenir :

 

RAPPORTEUR : Augustin COLLADO

CONTRE : 5 (Gilbert VIVIET, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH),

ABSTENTIONS : 0,

Ne prend pas part au vote : 0.

VOTE A LA MAJORITE DES VOIX

 

 

Délibération N° 03 : Subventions 2019 aux Associations poulxoises sportives, culturelles et à l’Association des donneurs de sang, la prévention routière et l’A.F.M :

 

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER pour les associations sportives,

Armand STRUBEL pour les associations culturelles,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 4 (André JAMOT, Jacques CIMETIERE, Lisbeth LAUTIER, Gilbert VIVIET).

VOTE A L’UNANIMITE DES VOTANTS.

 

 

 

TRAVAUX, BATIMENTS, VOIRIE, URBANISME et AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

 

Délibération N° 04 : Convention de servitudes entre la Commune et la Société ENEDIS dans le cadre de l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique, pour le renforcement des câbles électriques aériens rue des chênes et le puits vieux :

 

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

 

Délibération N° 05 : Convention de servitudes entre la Commune et la Société ENEDIS dans le cadre de l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique rue des chênes :

 

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

 

Délibération N° 06 : Convention de mise à disposition entre ENEDIS et la Commune pour l’alimentation

basse tension du lotissement GGL Aménagement :

 

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 07 : Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une salle socio-culturelle/salle des fêtes/bibliothèque :

 

RAPPORTEUR : Christian GUIHERMET

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

 

PERSONNEL :

 

Délibération N° 08 : Création d’un emploi de rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet au tableau des effectifs des emplois permanents de la commune, à compter du 1er septembre 2019 :

 

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

 

ADMINISTRATION GENERALE :

 

Délibération N° 09 : Approbation du compte rendu à la collectivité de la SPL AGATE pour l’année 2018 :

 

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER

CONTRE : 6 (Gilbert VIVIET, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH, André JAMOT),

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A LA MAJORITE DES VOIX

 

 

Délibération N° 10 : Avenant N° 02 à la convention de mandat de la SPL AGATE portant sur la réalisation d’études et l’exécution de travaux :

 

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER

CONTRE : 7 (Gilbert VIVIET, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH,

André JAMOT, Jacques CIMETIERE).

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A LA MAJORITE DES VOIX

 

 

Délibération N° 11 : Détermination du nombre de postes d’adjoints, suite à la démission de Madame Jacqueline MOURET :

 

Rapporteur : Monsieur le Maire

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

 La séance est levée à : 20 h 15.

 

Signature du Maire :

Le Maire,

Patrice QUITTARD