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Compte-rendu du Conseil Municiapl du 20 décembre 2018

. Publié dans Année 2018 Affichages : 1098

 

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 DU JEUDI 20 DECEMBRE 2018.

 

 

L’an deux mille dix-huit et le vingt décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 13 décembre 2018, s’est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jacqueline MOURET, Jean-René FERRER, Denise STRUBEL, Armand STRUBEL, Christian POUSSIN, Céline LATTIER, Joël SAUGUES, Eve MALLIER, Christian GUIHERMET, Sylvie MEINEL, Patrick ACHARD, Lisbeth LAUTIER, Cyril LIAUSSON, Valérie AUDIBERT,  Gilbert VIVIET, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, André JAMOT, Jacques CIMETIERE.

Absents excusés : Arlette FISSET, Cyrille JIBRANE, Stéphanie CUEILLE, Agnès BELLAMY, Eric ANDREO.

Procurations : Stéphanie CUEILLE à Patrice QUITTARD, Agnès BELLAMY à Béatrice COMTE, Eric ANDREO à Gilbert VIVIET.

Secrétaire de séance : Valérie AUDIBERT.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de désigner Madame Valérie AUDIBERT en tant que secrétaire de séance.

Ensuite, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la réunion précédente qui s’est tenue le 29 novembre 2018. Ce document a été adressé à chacun des conseillers.

Aucune observation n’étant faite, le procès-verbal est adopté à l’unanimité,

Madame Valérie AUDIBERT donne lecture des décisions du Maire, c’est un donné acte.

Avant d’aborder l’ordre du jour, Monsieur le Maire propose à l’Assemblée d’observer une minute de silence en l’honneur des 5 français qui sont décédés lors de l’attentat qui s’est produit à Strasbourg le 11 décembre 2018.

L’ordre du jour est abordé.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR :

FINANCES ET PERSONNEL :

Délibération N° 01 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) :

 

Rapporteur : Jacqueline MOURET,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

 Délibération N° 02 : Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents : à temps complet et non complet au 1er janvier 2019 :

 

Rapporteur : Sylvie COMPEYRON.

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 03 : Autorisation donnée à signer tous documents relatifs au projet de vidéo-protection et à solliciter un fonds de concours et le fonds interministériel de prévention de la délinquance :

 

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

    VOTE A L’UNANIMITE

 

 

 

 

ADMINISTRATION GENERALE :

 

 

Délibération N° 04 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l’avenant N° 04 à la convention cadre de fonctionnement de la Direction des Usages et Infrastructures Numériques (DUIN) commune à Nîmes Métropole et à la Commune de POULX pour les périmètres définis :

 

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

       VOTE A L’UNANIMMITE

 

 

Délibération N° 05 : Approbation du rapport d’évaluation du transfert des charges liées au transfert de la compétence en matière de gestion des milieux aquatiques et prévention des risques :  

 

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

      VOTE A L’UNANIMITE

 

 

TRAVAUX, BATIMENTS, VOIRIE, URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

Délibération N° 06 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer la cession du lot N° 13 du lotissement « le Clau Dumas » sis avenue des Iris – rue des Lagunes, au profit de la SAS GGL Aménagement, ainsi que la constitution de servitudes de tréfonds pour l’aménagement du bassin de rétention et la mise en œuvre des réseaux :

 

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 07 : Avenant N° 02 à la convention opérationnelle N° 2015-G-186 « centre-ville et abords » liant la commune, Nîmes Métropole et l’Etablissement Public Foncier Occitanie :

 

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

AFFAIRES CULTURELLES :

 

 

Délibération N° 08 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle proposé par l’Association Labory Jazz Club Production pour la représentation d’un spectacle de jazz :  

 

RAPPORTEUR : Armand STRUBEL

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

       VOTE A L’UNANIMITE

 

Laséance est levée à 19h15

signature du Maire