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Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 juillet 2018

. Publié dans Année 2018 Affichages : 886

PROCES VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE POULX

SEANCE du Jeudi 19 juillet 2018 à 18 h 30.

 

L’an deux mille dix-huit et le dix-neuf juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 12 juillet 2018, s’est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jacqueline MOURET, Jean-René FERRER, Christian POUSSIN, Arlette FISSET,
Joël SAUGUES, Eve MALLIER, Christian GUIHERMET, Sylvie MEINEL, Lisbeth LAUTIER, Valérie AUDIBERT, Gilbert VIVIET, Béttrice COMTE, Eric ANDREO, Jacques CIMETIERE.

Absents excusés : Denise STRUBEL, Armand STRUBEL, Céline LATTIER, Cyrille JIBRANE, Stéphanie CUEILLE, Patrick ACHARD, Cyril LIAUSSON, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, André JAMOT.

Procurations : Denise STRUBEL à Patrice QUITTARD, Armand STRUBEL à Augustin COLLADO, Céline LATTIER à Sylvie COMPEYRON, Patrick ACHARD à Jacqueline MOURET, Cyril LIAUSSON à Jean-René FERRER, André JAMOT à Jacques CIMETIERE.

Secrétaire de séance : Valérie AUDIBERT.

L’assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et l’invite à désigner celui de ses membres qui devra assurer la fonction de secrétaire pendant la session. 

Madame Valérie AUDIBERT ayant été désignée prend place au bureau.

Monsieur le Maire propose ensuite au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la réunion précédente qui s’est tenue le 14 juin 2018. Ce document a été adressé à chacun des conseillers.

Aucune observation n’étant faite, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Madame Valérie AUDIBERT donne lecture des décisions du Maire depuis le 31 mai 2018.

C’est un donné acte.

L’ordre du jour est abordé.

 

Délibération N° 01 : Décision modificative N° 01 au budget primitif 2018 :

Madame MOURET détaille les propositions de modification du budget primitif 2018, objet de la présente décision modificative. Ces modifications, qui concernent les prévisions et écritures comptables de la SPL AGATE pour les études et les travaux de réhabilitation du stade de football et de ses vestiaires, ont été demandées par le Trésorier Municipal pour une régularisation d’imputation de ces prévisions et écritures comptables, sur l’année 2018, mais également sur les années 2016 et 2017

Avant de passer au vote, Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur VIVIET qui demande quelle sera la part réelle de la commune dans l’opération de réhabilitation du stade de football. Monsieur VIVIET précise que la part de la commune devrait être revue à la hausse.

Madame MOURET répond que c’est pour cela qu’une demande de fonds de concours complémentaire est faite auprès de Nîmes Métropole.

Pas d’autres questions, Monsieur le Maire passe au vote.

Après avoir entendu l’exposé de Madame MOURET, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l’unanimité,

APPROUVE la décision modificative N° 01 au budget primitif 2018

 

Délibération N° 02 : Subventions aux Associations poulxoises pour l’année 2018 :

Madame MOURET, Adjointe déléguée au Budget, Rapporteur expose :

Le montant total des subventions est inscrit au Budget Primitif en début d’année, soit 25 000 € pour l’année 2018. Il convient donc de déterminer le montant qui sera attribué à chaque association, mais aussi à l’Association des Donneurs de Sang, à la Prévention Routière et à l’A.F.M.

Avant de détailler le montant des subventions, Madame MOURET précise que le vote va se dérouler par association.

Monsieur Eric ANDREO précise qu’il ne prendra pas part à la délibération, ni au vote.

Madame LAUTIER, Monsieur CIMETIERE, Monsieur CIMETIERE pour Monsieur JAMOT dont il a la procuration, Monsieur VIVIET précisent, quant à eux, qu’ils ne prendront pas part au vote pour l’association dont ils sont président(e) ou membre.

Le montant total des subventions aux associations sportives s’élève à 15 400 €, celui des associations culturelles, avec l’association des donneurs de sang, de la prévention routière et de l’AFM s’élève à : 7 630 €.

Madame MOURET détaille le montant des subventions.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public à l’unanimité des votants, approuve les montants des subventions aux associations sportives et culturelles, ainsi qu’à l’association des donneurs de sang, la prévention routière et l’AFM pour l’exercice 2018.

 

Délibération N° 03 : Demande d’un fonds de concours complémentaire auprès de Nîmes Métropole pour le financement des travaux de création d’un terrain de football synthétique et d’une aire d’échauffement, ainsi que la création et mise aux normes des vestiaires de football :

Monsieur FERRER, Adjoint délégué aux Associations sportives, rapporteur, expose :

Afin de garantir une qualité sanitaire optimale, le choix de la commune, concernant le remplissage du revêtement synthétique du stade de football s’est finalement porté sur un additif de dernière génération.

Cette matière entièrement naturelle, composée de fibres liège et coco a généré un surcoût.

Une demande, d’un fonds de concours complémentaire, auprès de Nîmes Métropole est sollicitée afin que ce surcoût soit supporté et par Nîmes Métropole et par la Commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public à la majorité des voix :

POUR : 21, CONTRE : 2 (André JAMOT et Jacques CIMETIERE), ABSTENTIONS : 0,

DECIDE :

  • d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter auprès de Nîmes Métropole, un complément de fonds de concours attribué pour l’opération : « création d’un terrain de football en pelouse synthétique, d’une aire d’échauffement et d’un éclairage pour un classement fédéral niveau 5 », de manière à augmenter la participation de Nîmes Métropole à savoir : de 414 157.50 € à 453 326.50 €, sachant que la part communale sera du même montant.

 

Délibération N° 04 : Convention de fonctionnement du pôle médecine préventive, commun à Nîmes Métropole et à la Commune de POULX :

Après avoir entendu l’exposé de Madame COMPEYRON, Adjointe, rapporteur,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public à l’unanimité,

DECIDE :

  • d’adhérer au pôle médecine préventive commun de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole,
  • d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention correspondante, avec la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole,
  • de prévoir les crédits correspondants au budget de la collectivité,
  • d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

 

Délibération N° 05 : Tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et à temps non complet au 1er septembre 2018 :

Après avoir entendu l’exposé de Madame COMPEYRON, Adjointe, rapporteur, le  Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public à l’unanimité,

APPROUVE la mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2018.

 

Délibération N° 06 : Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels :

Madame COMPEYRON, Adjointe, rapporteur, expose au Conseil Municipal que le Document Unique, document dans lequel sont consignés les risques professionnels concernant les agents communaux doit être validé par le Conseil Municipal.

Après avoir entendu l’exposé de Madame COMPEYRON, en avoir délibéré et un vote public à l’unanimité, le Conseil Municipal :

  • Valide le document unique d’évaluation des risques professionnels et le plan d’action annexés à la présente délibération,
  • S’engage à mettre en œuvre le plan d’actions issu de l’évaluation et à en assurer le suivi, ainsi qu’à procéder à une réévaluation régulière du document unique,
  • Autorise Monsieur le Maire à réaliser les démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération et à signer tous les documents correspondants.

Délibération N° 07 : Convention de mise à disposition de salle et de moyens dans le cadre du Nîmes Métropole Jazz Festival 2018 :

Monsieur SAUGUES, conseiller municipal délégué à la communication, rapporteur, expose à l’assemblée que la Commune recevra le dimanche 30 septembre à 16 h 00, dans la salle des fêtes « les capitelles » le Nîmes Métropole Jazz Festival 2018.

Le spectacle sera assuré par « Greg Zlap : l’épopée du souffle ».

Avant de passer au vote, Monsieur SAUGUES donne quelques précisions sur ce spectacle.

Greg Zlap est un musicien de Johnny Hallyday. Depuis 2009 il était son joueur d’harmonica. Il a une renommée mondiale. Lors du spectacle un harmonica sera remis à chaque spectateur de manière à participer au spectacle.

Les réservations sont ouvertes. Monsieur SAUGUES précise qu’il va mettre un lien sur le site de la commune pour accéder aux réservations.

Monsieur le Maire passe au vote.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur SAUGUES, en avoir délibéré et après un vote public à l’unanimité,

le Conseil Municipal, DECIDE :

  • d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de salle et de moyens, au profit de Nîmes Métropole, dans le cadre du Nîmes Métropole Jazz festival 2018, avec la mise à disposition gratuite de la salle « les capitelles », pour le dimanche 30 septembre 2018, afin d’y organiser le concert de

GREG ZLAP « l’épopée du souffle ».

 

Délibération N° 08 : Offre d’achat de la part de Monsieur ALTIER Jean domicilié à POULX, pour l’achat d’une partie de la parcelle communale, cadastrée section AE N° 245 sise route de Cabrières :

Monsieur COLLADO, 1er Adjoint et Adjoint délégué à l’urbanisme, rapporteur, fait part à l’assemblée d’une offre d’achat d’une partie de la parcelle communale cadastrée section AE N° 245, sise route de Cabrières de la part de Monsieur Jean ALTIER domicilié à POULX.

Monsieur ALTIER propose d’acquérir 370 m² de la dite parcelle, dont la superficie totale est de 1 084 m², au prix de 15 000.00 €, frais de notaire en sus.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur COLLADO, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l’unanimité,

DECIDE :

  • d’agréer l’offre d’achat proposée par Monsieur Jean ALTIER pour l’acquisition d’une partie, soit 370 m², de la parcelle communale cadastrée section AE N° 245 sise route de Cabrières, dont la superficie totale est de 1 084 m², pour un montant de 15 000.00 €, frais de notaire en sus,
  • d’autoriser le Maire ou son représentant à signer toutes pièces nécessaires à ce dossier.

 

Délibération N° 09 : Avenant N° 01 à la convention relative à la réalisation de prestations de services entre Nîmes Métropole et la commune de POULX, pour la gestion et l’entretien des fossés et bassins de rétention :

Monsieur POUSSIN, Adjoint délégué à la voirie, rapporteur, rappelle à l’assemblée que par délibération en date du 30 mars 2017, elle a autorisé Monsieur le Maire à signer une convention relative à la réalisation de prestations de services entre Nîmes Métropole et la Commune de Poulx, pour la gestion de l’entretien des fossés et des bassins de rétention.

Une modification doit être faite à cette convention, objet de l’avenant N° 01, afin d’y intégrer un nouveau fossé et un bassin de rétention, tous deux dénommés « Baume ».

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur POUSSIN, en avoir délibéré et un vote public à l’unanimité,

Le Conseil Municipal DECIDE :

  • d’approuver l’avenant N° 01 à la convention initiale relative à la réalisation de prestations de services entre Nîmes Métropole et la commune de Poulx, pour la gestion et l’entretien des fossés et bassins de rétention et d’autoriser Monsieur le Maire à signer cet avenant.

 

Délibération N° 10 : Approbation du compte rendu à la collectivité pour l’année 2017 de la SPL AGATE :

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur FERRER, Adjoint délégué aux Associations Sportives, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public à la majorité des voix :

POUR : 21, CONTRE : 2 (André JAMOT et Jacques CIMETIERE), ABSTENTIONS : 0

  • Approuve le compte rendu annuel à la collectivité de la SPL AGATE au 31 décembre 2017.

L’ordre du jour est épuisé.

Questions diverses :

Monsieur CIMETIERE demande à Monsieur le Maire ce que compte faire la municipalité pour attirer les associations au forum des associations.

Il a remarqué que l’année dernière seulement une petite dizaine d’associations étaient présentes.

Pour Monsieur CIMETIERE il est normal que les associations soient présentes au forum, c’est l’occasion de faire connaître son association et d’inscrire de nouveaux(elles) adhérent(e)s.

Monsieur FERRER répond qu’un courrier de rappel sera fait à toutes les associations concernant la date du forum et qu’il insistera sur le fait qu’elles doivent être présentes.

Monsieur VIVIET demande à Monsieur le Maire où en sont les réalisations votées par le Conseil Municipal des enfants.

Monsieur SAUGUES répond que le dossier de consultation va être monté et que ces réalisations seront effectuées avant la fin de l’année.

Plus aucune question n’est soulevée. Avant de clôturer la séance Monsieur le Maire souhaite de bonnes vacances à l’assemblée et aux personnes présentes.

 La séance est levée à 19 h 15.

                                                                                                    La secrétaire,