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Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2016

. Publié dans Année 2016 Affichages : 484

PROCES VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE POULX

SEANCE DU Mardi 13 décembre 2016 à 18 h 30.

L’an deux mille seize et le treize décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le huit décembre 2016 s’est réuni, en nombre prescrit par loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jacqueline MOURET, Jean-René FERRER, Denise STRUBEL, Armand STRUBEL, Christian POUSSIN, Céline LATTIER, Arlette FISSET, Joël SAUGUES, Eve MALLIER, Christian GUIHERMET, Sylvie MEINEL, Stéphanie CUEILLE, Patrick ACHARD, Lisbeth LAUTIER, Cyril LIAUSSON, Valérie AUDIBERT, Gilbert VIVIET, COMTE Béatrice, André JAMOT, Jacques CIMETIERE.

Absents excusés : Cyrille JIBRANE, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Eric ANDREO.

Procurations : Cyrille JIBRANE à Patrice QUITTARD, Agnès BELLAMY à Gilbert VIVIET, Eric ANDREO à Béatrice COMTE.

Secrétaire de séance : Stéphanie CUEILLE.

L’assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et l’invite à désigner celui de ses membres qui devra assurer la fonction de secrétaire pendant la session. 

Madame Stéphanie CUEILLE ayant été désignée prend place au bureau.

Monsieur le Maire propose ensuite au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la réunion précédente qui s’est tenue le 17 novembre 2016. Ce document a été adressé à chacun des conseillers.

Aucune observation n’étant faite, ce procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Madame Stéphanie CUEILLE donne lecture des décisions du Maire depuis la dernière réunion.

C’est un donné acte.

L’ordre du jour est abordé.

Délibération N°1 : Subventions aux Associations Sportives, Culturelles, Association des donneurs de sang, la Prévention Routière et l’A.F.M : Année 2016.

Madame MOURET, Adjointe déléguée au Budget, Rapporteur expose :

 Le montant total des subventions est inscrit au Budget Primitif en début d’année, soit 26 000 € pour l’année 2016. Il convient donc de déterminer le montant qui sera attribué à chaque association, mais aussi à l’Association des Donneurs de Sang, à la Prévention Routière et à l’A.F.M.

Le vote va se dérouler par association.

Monsieur VIVIET demande la parole et dit qu’en réunion de commission, il n’a pas été précisé que les élus pourraient intervenir sur le montant de chaque association.

Madame MOURET détaille les subventions :

-                 La Prévoyante chasse : proposition : 1 100 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité

-                 Atelier Couture et Patchwork : proposition : 450 € dont 150 € pour la confection des housses pour les grilles. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité

-                 Atelier Théâtre de Poulx : proposition : 500 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité

-                 Chorale Auréto : proposition : 550 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité

-                 Association des donneurs de sang : proposition : 100 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité

-                 Les Peintres de l’Atelier Alizarine : proposition : 500 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité

-                 Les Péquelets de Poulx : proposition : 130 €.

Monsieur CIMETIERE demande la parole : « je m’abstiens, je m’en suis expliqué en réunion de commission ». Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote.

ADOPTE à la majorité des voix. POUR : 25, CONTRE : 0, ABSTENTION : 1

-                 F.C.P.E : proposition : 350 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 Club de la Garrigue : proposition : 1 300 €.

Monsieur VIVIET demande la parole : « ce montant est supérieur à celui attribué à la Jeunesse Poulxoise, alors que les jeunes font de nombreuses manifestations, il y a juste 200 € de différence ». Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 Bibliothèque : proposition : 2 000 €.

Madame MOURET précise que la bibliothèque a changé de statut, c’est une bibliothèque municipale de niveau 3. La subvention est de 0.50 € par habitant pour une population de 4000 habitants. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 AP2I Informatique : proposition : 300 €. Monsieur JAMOT ne prend pas part au vote, ni à la délibération.

Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote.

ADOPTE à la majorité des voix. POUR : 25, CONTRE : 0, ABSTENTION : 0

-                 Atelier de Musique : proposition : 1 700 €. Pas de questions ;

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 Peintres des Capitelles : proposition : 1 000 €.

Monsieur CIMETIERE demande la parole : « Pourquoi une telle différence de subvention attribuée entre les 2 associations de peinture ? »

Monsieur STRUBEL répond : Les Peintres des Capitelles ont fait 7 manifestations, l’Atelier Alizarine a fait une seule manifestation. De plus, les Peintres des Capitelles ont un professeur, donc des charges salariales à payer ». Pas d’autres questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 Amicale du personnel : proposition : 750 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 Team Poulx Trail : proposition : 550 €. Monsieur VIVIET demande la parole et dit qu’il ne votera pas pour Monsieur ANDREO dont il a la procuration, puisqu’il est président de cette association (Monsieur ANDREO ne prend pas part au vote, ni à la délibération).

Madame MOURET précise que la diminution de la subvention attribuée cette année s’explique par la baisse du nombre d’adhérents, 29 en 2015 et 20 en 2016.

Monsieur VIVIET demande la parole : « Je ne vais pas revenir sur ce qu’a dit Monsieur ANDREO en réunion de commission, par contre nous pouvons constater que le nombre d’adhérents de la chasse a également baissé, 8 adhérents en moins et la subvention n’a pas été modifiée ».

Madame MOURET répond : « Non, Monsieur VIVIET, entre 2015 et 2016, l’association de la chasse n’a que 4 adhérents en moins ».

Les associations sportives et culturelles peuvent percevoir des subventions de la mairie. Les critères les plus objectifs pour le calcul des versements sont le nombre d’adhérents et le nombre de manifestations organisées dans l’année. D’autres critères peuvent, le cas échéant, être examinés, comme des projets exceptionnels ou une augmentation significative de l’offre nécessitant des besoins financiers.

En ce qui concerne l’association « Team Poulx Trail », une augmentation a été accordée en 2015, pour donner un coup de pouce à l’organisation d’une 3ème course lors de la même manifestation.

En 2016, nous constatons une baisse du nombre d’adhérents (31% de perte), ce qui justifie une baisse de la subvention qui retrouve quasiment le niveau de 2014.

Si on calcule, pour chaque association, le montant alloué par adhérent, on remarque que l’association « Team Poulx Trail » n’est nullement défavorisée avec 27,50 € par adhérent, et qu’elle obtient la cinquième meilleure subvention sur les 26 demandées.

Pour faire quelques comparaisons, l’AS foot parvient à 22,8 €, le tennis à 13,13 €, Courir en Garrigue arrive à 16,6 €, la Boulxoise à 12,3 €.

Nous considérons donc que notre choix de revoir à la baisse la subvention de « Team Poulx Trail » est justifié et qu’aucune discrimination n’a guidé notre décision ». Pas d’autres questions,

Monsieur le Maire passe au vote.

ADOPTE à la majorité des voix.

POUR : 22

ABSTENTIONS : 0

CONTRE : 3 (Gilbert VIVIET, Béatrice COMTE, Agnès BELLAMY).

-                 AS Poulx Football : proposition : 6 500 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 Tennis Club Poulx Avenir : proposition : 1 800 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 Courir en Garrigue : proposition : 1 100 €. Monsieur CIMETIERE ne prend pas part au vote, ni à la délibération. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote.

ADOPTE à la majorité des voix : POUR : 25, CONTRE : 0, ABSTENTION : 0.

-                 AS Poulx Vétérans : proposition : 500 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 Bleu Azur : proposition : 1 400 €. Madame LAUTIER ne prend pas part au vote, ni à la délibération. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote.

ADOPTE à la majorité des voix. POUR : 25, CONTRE : 0, ABSTENTION : 0.

-                 Impulsion : pas de subvention car il n’y a pas d’adhérents et pas de manifestations.

Madame LAUTIER demande la parole « c’est vrai qu’il n’y a pas d’adhérents, mais nous prévoyons une manifestation l’année prochaine ».

-                 Jeunesse Poulxoise : proposition : 1 100 €.

Monsieur VIVIET demande la parole : Il réitère ce qu’il a dit au moment du vote de la subvention pour le club de la garrigue : « La Jeunesse s’implique beaucoup dans les festivités, elle mériterait d’avoir le même montant que le club de la garrigue, il n’y a qu’une différence de 200 € entre eux ».

Monsieur FERRER répond : « A l’occasion de la fête votive, la Jeunesse Poulxoise a des recettes non négligeables, et la municipalité soutient cette association par d’autres moyens, comme le prêt de matériel par exemple ». Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité,

-                 Aïkido : proposition : 250 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 La Boulxoise : proposition : 1 300 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 La Prévention Routière : proposition : 100 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

-                 Téléthon : proposition : 100 €. Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote. ADOPTE à l’unanimité.

Délibération N°2 : Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire pour le risque « prévoyance » au profit du personnel communal stagiaire et titulaire, à compter du 1er janvier 2017.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la Commune de Poulx a mis en place une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance avec la Mutuelle Nationale Territoriale au 1er janvier 2013 au profit du personnel communal stagiaire et titulaire. Cette convention arrive à son terme le 31 décembre 2017 et il est possible de sortir de cette convention avant son terme.

Désormais, la participation employeur est une participation forfaitaire en euros. Ainsi, les contrats seront des contrats individuels conclus entre l’agent et l’assurance.

La participation de la commune est actuellement de 7 € par agent et par mois.

A charge pour l’agent de justifier d’un certificat d’adhésion à une garantie prévoyance labellisée.

Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, et après un vote public à l’unanimité, décide :

Article 1er : de participer, à compter du 1er janvier 2017, dans le cadre de la procédure dite de labellisation, à la couverture du risque prévoyance souscrite de manière individuelle et facultative par ses agents stagiaires et titulaires,

 Article 2 : de verser une participation mensuelle de 7.00 € (SEPT EUROS) à tout agent pouvant justifier d’un certificat d’adhésion à une garantie prévoyance labellisée,

 Article 3 : de prévoir les crédits nécessaires pour cette participation au budget primitif de 2017,

 Article 4 : d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer l’ensemble des actes nécessaires à l’exécution de cette délibération.

Délibération N°3 : Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire pour le risque « santé » au profit du personnel communal stagiaire et titulaire, à compter du 1er janvier 2017.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que, suite à la délibération précédente, et après rencontre avec la Directrice de la MNT, la Commune souhaite également instaurer une participation pour la couverture du risque santé au profit du personnel communal stagiaire et titulaire.

A charge pour l’agent de justifier d’un certificat d’adhésion à une garantie santé labellisée.

Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, et après un vote public à l’unanimité, décide :

 Article 1er : de participer, à compter du 1er janvier 2017, dans le cadre de la procédure dite de labellisation, à la couverture du risque santé souscrite de manière individuelle et facultative par ses agents stagiaires et titulaires,

 Article 2 : de verser une participation mensuelle de 10.00 € (DIX EUROS) à tout agent pouvant justifier d’un certificat d’adhésion à une garantie prévoyance labellisée,

 Article 3 : de prévoir les crédits nécessaires pour cette participation au budget primitif de 2017,

 Article 4 : d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer l’ensemble des actes nécessaires à l’exécution de cette délibération.

Délibération N°4 : Opération « passeport Eté 2017 »

Monsieur Jean-René FERRER, Adjoint délégué à la jeunesse, expose :

La Commune de Poulx est adhérente au dispositif « passeport été » depuis de très nombreuses années et elle souhaite adhérer à nouveau à cette opération pour 2017.

Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur FERRER, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l’unanimité, décide d’adhérer à la convention de groupement réunissant toutes les communes qui souhaitent adhérer au dispositif « passeport été 2017 », de confirmer la commande de

70 passeports et de vendre ces passeports aux prix de 26.50 €.

Délibération N°5 : Numérotation métrique des habitations du lotissement « le Clos de la Baume ».

Monsieur Christian POUSSIN, Adjoint délégué à la voirie, expose :

Par délibération du Conseil Municipal en date du 23 juin 2016, il a été approuvé la dénomination de la Rue de Valdouzières et la Rue de la Garenne, voies ouvertes à la circulation du lotissement « Le Clos de la Baume ». Afin de faciliter le travail des préposés de la poste, des autres services publics ou commerciaux, et la localisation sur les GPS, il convient maintenant d’identifier clairement les adresses des habitations et de procéder à leur numérotation. La numérotation métrique du Lotissement « le Clos de la Baume » pour les 50 lots a été effectuée et est annexée à la délibération. Les plaques de numéros seront fournies à chaque propriétaire.

Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur POUSSIN, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public à l’unanimité, décide d’approuver le système de numérotation métrique des habitations de la Rue de Valdouzières et de la Rue de la Garenne.

 

Délibération N°6 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole : exercice 2015

Monsieur Christian POUSSIN, Adjoint délégué à la voirie, expose :

Il appartient au Conseil Municipal de prendre connaissance des rapports sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole pour l’exercice 2015,

Vu le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable exercice 2015,

Vu les annexes au rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable exercice 2015,

Vu le rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement collectif exercice 2015,

Vu le rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif, exercice 2015,

Le Conseil Municipal donne acte de ces rapports pour l’exercice 2015 du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole.

 

Délibération N°7 : Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole au 1er janvier 2017.

Madame COMPEYRON, Adjointe déléguée, expose :

Par délibération n°2016-16-011 du 14 novembre 2016 susvisée, le Conseil Communautaire a décidé de façon prudentielle, de modifier la rédaction de l’article 4 des statuts de la Communauté d’agglomération

pour tenir compte de l’adoption, en première lecture le 18 octobre 2016 par l’Assemblée Nationale dans le cadre d’une procédure accélérée, du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, qui prévoit notamment une modification des dispositions de l’article L5216-5 du Code Général des Collectivités Territoriales précité, en venant modifier les contours de la nouvelle compétence en matière de promotion du tourisme des communautés d’agglomération.

Le Conseil Municipal de POULX est invité à se prononcer dans ce délai sur le projet de statuts modifiés de la Communauté d’agglomération Nîmes Métropole à effet du 1er janvier 2017.

Pas de questions.

Monsieur le Maire passe au vote.

Après avoir entendu l’exposé de Madame COMPEYRON, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à l’unanimité, décide d’approuver la nouvelle rédaction des statuts de la Communauté d’agglomération Nîmes Métropole à effet du 1er janvier 2017, tels qu’adoptés en dernier lieu par délibération du Conseil Communautaire en date du 14 novembre 2016.

L’ordre du jour est épuisé.

Informations :

Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal que le dernier conseil communautaire a été agité. Le prochain conseil communautaire aura lieu le 9 janvier 2017. Ce sera un conseil communautaire extraordinaire qui va acter l’entrée des 12 communes supplémentaires venant de la communauté de communes « Leins Gardonnenque » avec la désignation de 3 conseillers communautaires qui auront les compétences de l’enfance, de l’agriculture et du patrimoine.

 

Monsieur le Maire souhaite maintenant répondre au tract distribué dans les boîtes aux lettres par l’association « J’aime Poulx tout simplement ».

Monsieur le Maire précise qu’une réponse écrite sera faite au président de l’association et que ce courrier sera distribué à l’ensemble des Poulxoises et des Poulxois.

Monsieur le Maire dit qu’il regrette que le correspondant de Midi-Libre soit absent, car il aurait pu retranscrire d’une manière neutre les propos qu’il va tenir.

Monsieur le Maire s’adresse à Monsieur VIVIET :

1°) Vous annoncez le montant de 1 500 000.00 € HT concernant les travaux de réhabilitation du stade de football. Monsieur FERRER avait bien précisé qu’il s’agissait d’un montant de 1 000 000 € HT hors frais d’études,

2°) Vous dites qu’il y a urgence à réparer la voirie. Vous avez été élu pendant 13 ans et vous n’avez rien fait. La voirie s’est dégradée.

Nous, nous budgétisons 300 000 € par an pour l’entretien et la réfection.

3°) La dette : La soupe est réchauffée, tellement réchauffée qu’elle en devient indigeste. La majorité que je préside depuis 33 mois réalise des projets malgré la dette.

A partir de 2020, le remboursement de la dette sera réduit de 270 000 € chaque année. Ce sera une marge financière supplémentaire pour la commune.

4°) Le remboursement de la dette assuré par la vente de terrains : Vous l’écrivez, mais par idéologie, vous avez préféré délabrer le cadre de vie des Poulxois plutôt que de vendre des terrains, ce que faisaient, pendant ce temps, les propriétaires privés.

5°) Pour terminer, je m’arrête quelques instants sur votre « amour » pour Poulx. Quel Poulxois peut ne pas aimer Poulx ?

-      Aimer c’est prendre soin de quelqu’un ou de quelque chose,

-      Aimer c’est être attentif à quelqu’un ou à quelque chose,

-      Aimer c’est construire avec quelqu’un ou quelque chose.   

Or, en mars 2014, nous avons trouvé un village dans une situation dégradée :

-      Nous avons engagé des travaux au groupe scolaire et à la crèche,

-      Nous avons mis en valeur le patrimoine : square Baills, carrefour de la Vierge, carrefour de l’espace garrigue, Puits Vieux,

-      Nous avons traité la voirie et réalisé des investissements pour certaines associations,

-      Nous sommes à 75 % de réalisation de notre programme.

En conclusion, Monsieur VIVIET, je préfère notre amour pragmatique pour notre village, à votre amour idéologique.

 

Plus aucune question, la séance est levée à 19 h 30.

Monsieur le Maire invite les membres présents à boire le verre de la fraternité.

                                                                                     La Secrétaire,