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Compte Rendu du conseil municipal du 27 Février 2014

. Publié dans Année 2014 Affichages : 1308

PROCES VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE POULX
SEANCE DU 27 Février 2014 à 20 h 30

L'an deux mille quatorze et le vingt sept février à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s'est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard ROUS, Maire.

Présents : Bernard ROUS, Gilbert VIVIET, Lydie LINGLIN, Agnès BELLAMY, Isabelle FRITSCH, Emile OTTAVIANI,
Eric ANDREO, Gérard BERGER, Lalia BOUDOUNI, Sylvie COMPEYRON, Carole DUSZ, Brigitte GALLARDO,
Huguette JAMOT, Claudine LACREU, Judith LASSELIN, Ghislaine LEFORT, Jacqueline MOURET, Gilles PANGOT, Christian POUSSIN, Patrice QUITTARD, Sandrine ROUX, Georges SAFFAR, Yves TEXIER, Daniel VESSEAU,
William VESSEAU
Absents excusés : Stéphane BATTARD, Augustin COLLADO,
Procuration de : Stéphane BATTARD à Bernard ROUS, Augustin COLLADO à Patrice QUITTARD,
Secrétaire de séance : Eric ANDREO

L'assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et l'invite à désigner celui de ses membres qui devra assurer la fonction de secrétaire pendant la session.
Monsieur Eric ANDREO ayant été désigné prend place au bureau.

Monsieur le Maire propose ensuite au Conseil Municipal d'approuver le procès verbal de la réunion précédente qui s'est tenue le 10 décembre 2013. Ce document a été adressé à chacun des conseillers. Aucune observation n'étant faite, le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2013 est adopté à l'unanimité.

Monsieur Eric ANDREO donne lecture des décisions du Maire depuis la dernière réunion. Dont acte.

Avant d'aborder l'ordre du jour, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal, de l'autoriser à rajouter une délibération à l'ordre du jour. Cette délibération concerne la crèche « les Lutins » pour une sortie au cinéma Sémaphore à Nîmes.
Le Conseil Municipal donne son accord.

L'ordre du jour est abordé.

 

Délibération N° 01 : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade :

Après avoir entendu les explications de Monsieur VIVIET, 1er Adjoint et Adjoint délégué au personnel,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public à la majorité des voix :

POUR : 26, CONTRE : 1 (Madame LACREU), ABSTENTIONS : 0

DECIDE :
- de fixer le taux pour la procédure d'avancement de grade dans la Collectivité à 100 % pour l'ensemble des cadres d'emploi figurant au tableau des effectifs.

 

Délibération N° 02 : Création de deux emplois d'Adjoint Administratif Principal de 2ème classe, à temps complet pour avancement de grade :

Après avoir entendu les explications de Monsieur VIVIET, 1er Adjoint et Adjoint délégué au personnel,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public, à l'unanimité :

DECIDE :
- de créer deux emplois d'Adjoint Administratif Principal de 2ème classe à temps complet pour avancement de grade,
- de charger Monsieur le Maire de procéder à toutes les formalités administratives,
- de modifier le tableau des effectifs en conséquence.

 

Délibération N° 03 : Avenant N° 01 au règlement de fonctionnement de la crèche municipale « les Lutins » :

Madame BELLAMY, Adjointe déléguée aux Ecoles, Crèche, Petite Enfance et Centre de Loisirs, rapporteur, explique au Conseil Municipal l'objet de cette délibération.
Avant de passer au vote, Monsieur le Maire donne la parole à Madame MOURET.
Madame MOURET demande pourquoi, modifier la phrase de l'article 2 du paragraphe 2-3 du règlement de fonctionnement de la crèche « les Lutins » ainsi.
Madame BELLAMY répond que c'est une demande des parents, certains parents souhaitent laisser leurs enfants à la crèche jusqu'à trois ans.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l'unanimité :

DEMANDE :
- à Monsieur le Maire de rédiger l'Avenant N° 01 au règlement de fonctionnement de la crèche « les Lutins » comme suit :

Paragraphe 2-3, article 2 :
La Phrase : « Les enfants atteignant l'âge de trois ans pourront être accueillis dans la structure jusqu'à la fin de l'année scolaire en cours », Est remplacée par :
« Les enfants atteignant l'âge de trois ans pourront être accueillis dans la structure jusqu'à la fin de leur contrat en cours ».

 

Délibération N° 04 : Approbation du rapport d'évaluation du transfert des charges relatif à la compétence création, entretien et gestion administrative des aires d'accueil des gens du voyage :

Après avoir entendu les explications de Monsieur VIVIET, 1er Adjoint, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l'unanimité,

DECIDE :
- d'approuver le rapport définitif de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 05 décembre 2013, relatif à l'évaluation du transfert des charges induit par la prise de compétencecréation, entretien et gestion administrative et technique des aires d'accueil des gens du voyage.

 

Délibération N° 05 : Rapport de Développement Durable de Nîmes Métropole : Année 2013 :

Après avoir pris connaissance de ce rapport le Conseil Municipal, donne acte du rapport de développement durable de Nîmes Métropole pour l'exercice 2013.

 

Délibération N° 06 : Sortie crèche « les Lutins » Cinéma Sémaphore de Nîmes :

Madame BELLAMY, Adjointe déléguée aux écoles, crèche, petite enfance rapporteur, expose :
L'équipe pédagogique, en concertation avec les familles, souhaite emmener les enfants au Cinéma Sémaphore de Nîmes.
Il s'agit :
- d'un court métrage dont la programmation est adaptée aux tous petits. Le transport s'effectuera en bus TANGO.
Le prix des places est fixé à 3.00 €.
Concernant les accompagnateurs (adultes agents de la Collectivité, un bon de commande sera établi de manière à payer leur participation).
Il est proposé :

  • de fixer le tarif pour cette représentation au prix unitaire de 3.00 € par enfant
  • d'autoriser le régisseur des recettes de la crèche à encaisser les participations des familles et à procéder à la réservation des places.
  • d'autoriser le Maire à établir un bon de commande au nom du Sémaphore, afin de payer les participations des

Accompagnateurs (agents de la Collectivité).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et après un vote public à l'unanimité,

DECIDE :

  • de fixer le tarif pour le court métrage diffusé au Cinéma Sémaphore de Nîmes auquel assisteront les enfants de la crèche à 3.00 € par enfant,
  • d'autoriser le régisseur des recettes de la crèche à encaisser les participations des familles et à procéder à la réservation des places.
  • d'autoriser le Maire à établir un bon de commande au nom du Sémaphore pour le paiement des participations des accompagnateurs (agents de la Collectivité).

Questions Diverses :

Information :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que cette année sera fêté le centenaire de la guerre 1914-1918. A cette occasion, un livre d'or sera ouvert, afin de recueillir les souvenirs des familles des « poilus ». Contact en Mairie ou par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Plus aucune question n'étant soulevée, la séance est levée à 21 h 15.

Le Secrétaire,