En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de [Cookies ou autres traceurs] pour vous proposer [Par exemple, des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts] et [Par exemple, réaliser des statistiques de visites].

Compte Rendu du conseil municipal du 20 Juin 2014

. Publié dans Année 2014 Affichages : 1363

PROCES VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE  LA COMMUNE DE POULX

SEANCE DU VENDREDI 20 JUIN 2014 à 17 H 00

L’an deux mille quatorze et le vingt juin à dix-sept heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :

Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jacqueline MOURET, Jean-René FERRER, Christian POUSSIN,  Arlette FISSET, Joël SAUGUES, Eve MALLIER, Sylvie MEINEL, Cyrille JIBRANE, Stéphanie CUEILLE, Patrick ACHARD, Cyril LIAUSSON, Valérie AUDIBERT, Gilbert VIVIET, Béatrice COMTE, André JAMOT, Lydie LINGLIN.

Absents excusés : Denise STRUBEL, Armand STRUBEL, Céline LATTIER, Christian GUIHERMET, Lisbeth LAUTIER, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Eric ANDREO,

Procuration de : Denise STRUBEL à Jacqueline MOURET, Armand STRUBEL à Jean-René FERRER, Céline LATTIER à Cyrille JIBRANE, Christian GUIHERMET à Christian POUSSIN, Agnès BELLAMY à Gilbert VIVIET, Eric ANDREO à Béatrice COMTE.

Secrétaire de séance : Cyril LIAUSSON

L’assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et l’invite à désigner celui de ses membres qui devra assurer la fonction de secrétaire pendant la session.

Monsieur Cyril LIAUSSON ayant été désigné prend place au bureau.

Monsieur le Maire propose ensuite au Conseil Municipal de créer le bureau électoral qui sera composé des deux conseillers les plus jeunes et des deux conseillers les plus âgés.

Sont donc désignés :

Madame Stéphanie CUEILLE,

Monsieur Cyrille JIBRANE,

Madame Lydie LINGLIN,

Monsieur Gilbert VIVIET

 

Délibération N° 01 : Elections Sénatoriales : Elections des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants :

 Monsieur le Maire, rapporteur, expose :

le Conseil Municipal doit procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Les élections sénatoriales sont prévues le dimanche 28 septembre 2014.

Il rappelle qu’en application des articles L.289 et R.133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.

Il rappelle que les délégués sont élus parmi les membres du Conseil Municipal et que les suppléants sont élus soit parmi les membres du Conseil Municipal, soit parmi les électeurs de la commune.

Il  indique, que conformément aux articles L.284 à L.286 du code électoral, le Conseil Municipal doit élire quinze délégués et cinq suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste comportant autant de noms qu’il y a de délégués et de suppléants à élire, soit sur une liste incomplète (article L.289 du code électoral).

Les listes présentées doivent respecter l’alternance d’un candidat de chaque sexe.

Le Maire expose au Conseil Municipal, qu’en concertation avec Monsieur VIVIET, tête de liste de la liste « J’aime Poulx » et Monsieur JAMOT, tête de liste de la liste « Poulx avant tout », il a été décidé de soumettre au vote une seule liste dénommée « Poulx pour les sénatoriales » composée de 15 délégués titulaires et 5 délégués suppléants, répartis de la manière suivante et à la représentation proportionnelle pour chaque liste, suivant le résultat des élections municipales, à savoir :

Délégués :

Liste Majoritaire « Poulx autrement une dynamique nouvelle » :   11

Liste Minoritaire « J’aime Poulx » :                                              3

Liste Minoritaire « Poulx avant tout » :                                        1

Délégués Suppléants :

Liste Majoritaire « Poulx autrement une dynamique nouvelle » :    4    

Liste Minoritaire « J’aime Poulx » :                                              1

 

Le vote a lieu à bulletins secrets.

Résultats de l’élection des délégués, après dépouillement :

 

Nombre de votants : 25

Nombre de bulletins blancs ou nuls déclarés par le bureau : 0

Nombre de suffrages exprimés : 25

 

Le Maire a proclamé élus, les délégués de la liste « Poulx pour les sénatoriales » :

 

Patrice QUITTARD,

Sylvie COMPEYRON,

Augustin COLLADO,

Jacqueline MOURET,

Jean-René FERRER,

Denise STRUBEL,

Armand STRUBEL,

Céline LATTIER,

Christian POUSSIN,

Arlette FISSET,

Joël SAUGUES,

Agnès BELLAMY,

Gilbert VIVIET,

Béatrice COMTE,

André JAMOT.

 

Résultat de l’élection des suppléants, après dépouillement :

 

Nombre de votants : 25

Nombre de bulletins blancs ou nuls déclarés par le bureau : 0

Nombre de suffrages exprimés : 25

 

Le Maire a déclaré élus, les suppléants de la liste « Poulx pour les sénatoriales » :

 

Christian GUIHERMET,

Eve MALLIER,

Cyrille JIBRANE,

Sylvie MEINEL,

Eric ANDREO

 

Plus aucune question n’étant soulevée, la séance est levée à 17 h 30.

                                                                                                                     Le Secrétaire,