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Compte Rendu du conseil municipal du 26 Janvier 2012

. Publié dans Année 2012 Affichages : 2043

PROCES VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE POULX
SEANCE DU 26 janvier 2012 à 20 H 30

L'an deux mille douze et le vingt six janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s'est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard ROUS, Maire.

Présents : Bernard ROUS, Gilbert VIVIET, Lydie LINGLIN, Agnès BELLAMY, Isabelle FRITSCH, Emile OTTAVIANI, Eric ANDREO, Gérard BERGER, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Carole DUSZ, Brigitte GALLARDO, Huguette JAMOT, Claudine LACREU, judith LASSELIN, Jacqueline MOURET, Gilles PANGOT,
Christian POUSSIN, Sandrine ROUX, Georges SAFFAR, Yves TEXIER, William VESSEAU.
Absents excusés : Stéphane BATTARD, Lalia BOUDOUNI, Ghislaine LEFORT,
Patrice QUITTARD, Daniel VESSEAU.
Procurations de : Ghislaine LEFORT à Bernard ROUS, Patrice QUITTARD à Jacqueline MOURET.
Secrétaire de séance : Lydie LINGLIN.

L'assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et l'invite à désigner celui de ses membres qui devra assurer la fonction de secrétaire pendant la session. Madame LINGLIN ayant été désignée prend place au bureau.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'approuver le procès verbal de la réunion précédente qui s'est tenue le 24 novembre 2011. Ce document a été adressé à chacun des conseillers.

Aucune observation n'étant faite, le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 24 novembre 2011 est adopté à l'unanimité.

Madame LINGLIN donne lecture des décisions du Maire depuis la dernière réunion. Dont acte.

L'ordre du jour est abordé.

 

Délibération N° 01 : Convention de développement de la collecte des déchets de textiles d'habillement, linge de maison et chaussures (TLC) entre le SITOM SUD GARD et ECO TLC :

Après avoir entendu les explications de Mme LINGLIN, rapporteur, Adjointe déléguée à l'environnement,
Monsieur le Maire donne la parole à Mme MOURET qui demande combien il y a de collecteurs vêtements sur la Commune.
Monsieur le Maire précise qu'il y en a 2 : 1 à la déchèterie et 1 impasse de la Lauze.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l'unanimité,

DECIDE :
- De donner mandat au SITOM SUD GARD pour la conduite de leurs relations avec ECO TLC.

 

Délibération N° 02 : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de Police 2012 :

Après avoir entendu les explications de Monsieur VIVIET, rapporteur, 1er Adjoint et Adjoint délégué aux finances,
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur POUSSIN :
Monsieur POUSSIN précise qu'une demande de subvention au titre des amendes de police a été sollicitée en 2008 pour les travaux de mise sécurité de l'entrée du village (côté NIMES), il demande ce qu'est devenue la subvention. Aucun travaux n'a été réalisé.
En 2010, une nouvelle demande de subvention a été demandée pour le même projet (création d'un giratoire). Monsieur POUSSIN demande où en est ce projet. Il précise qu'ils avaient suggéré d'utiliser cette subvention pour aménager le carrefour de l'école.
Sinon, Monsieur POUSSIN précise que les investissements proposés pour 2012 sont acceptables, mais qu'il faudra aménager le trottoir sud, car il est encombré par des bacs à fleurs, des poteaux de signalisation. Les bordures « bateau » n'existent pas, ce qui ne permet pas le passage des poussettes et des véhicules pour les personnes à mobilité réduite.
Enfin Monsieur POUSSIN demande si ce projet a été soumis aux services départementaux des routes.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur TEXIER :
Monsieur TEXIER revient sur l'aménagement du trottoir sud, il précise qu'il y a des endroits impraticables.
Dans le projet 2012, il est prévu l'installation de balises, mais est-ce que quelque chose est prévu pour le stationnement.
Concernant les panneaux de stationnement, Monsieur TEXIER précise que les poteaux sont implantés au milieu du passage. Il serait opportun de placer des poteaux à renvoi d'angle.
Monsieur VIVIET répond que c'est ce qui se fait. Lorsque des panneaux sont commandés, les poteaux sont à renvoi d'angle.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l'unanimité,

DECIDE :
- d'approuver les projets suivants :
Aménagement de la route départementale N° 135 dite Route d'Uzès au droit des écoles, avec :
• implantation d'un passage piéton afin de faciliter l'accès aux écoles des enfants venant
des quartiers sud ouest,
• suppression du passage piéton sur le ralentisseur situé à l'ouest,
• mise en place de balises J11,
• élargir la zone 30,
• rehausser tous les panneaux de signalisation qui sont trop bas et donc dangereux dans
cette zone,

Mise en sécurité des rues du village : achat et pose de panneaux, à savoir :
• 20 panneaux STOP,
• 10 panneaux SENS INTERDIT
• 5 panneaux ECOLE « ralentissez »
Coût total des travaux : 7 851.49 € TTC.
- de solliciter une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour 2012,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document afférent à la présente délibération.

 

Délibération N° 03 : Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2012 : Travaux d'isolation et de climatisation pour 3 classes élémentaires et salle d'éducation sportive du groupe scolaire « Georges Brassens » et travaux de mise en conformité des locaux de stockage :

Madame Agnès BELLAMY, Adjointe déléguée aux écoles, crèche, petite enfance et centre de loisirs, rapporteur expose :
L'école élémentaire du Groupe Scolaire « Georges Brassens » a été construite dans les années
1980/1990.
Cinq classes ont été rénovées grâce à la subvention perçue au titre de la Dotation Globale d'Equipement (DGE) versée par l'Etat.
Depuis le 1er janvier 2011, conformément à l'article 179 de la loi de finances du 29 décembre 2010, la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) remplace la dotation globale d'équipement (DGE) et la dotation de développement rural (DDR).
La commune de POULX est éligible à la DETR en 2012 et pourrait bénéficier d'un financement au taux maximum de 40 %.
Madame BELLAMY explique qu'il est nécessaire de continuer la rénovation des classes de l'école élémentaire.

Elle propose donc de :
- Rénover 3 classes et la salle d'éducation sportive au niveau de l'isolation des plafonds et pose de climatiseurs,
- Mettre en conformité les locaux de stockage.
Des devis ont été établis, le montant de ces travaux s'élèverait à : 49 619.31 € H.T. soit 59 344.70 € T.T.C.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l'unanimité,

DECIDE :
- d'approuver le projet de travaux d'isolation de 3 classes et salle d'éducation sportive et mise en conformité des locaux de stockage au groupe scolaire « Georges Brassens » dont le montant s'élève à : 49 619.31 € HT soit 59 344.70 € TTC,
- de solliciter une subvention au titre de la DETR 2012 au taux de 40 %,
- d'approuver le plan de financement suivant :
• subvention DETR 2012 au taux de 40 % soit : 19 847.72 €,
• fonds propres de la commune : 29 771.59 €,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de cette opération.

 

Délibération N° 04 : Demande d'inscription au futur programme syndical de travaux : Rue des Aires et rue du Nord – Eclairage public :

Après avoir entendu les explications de Mme FRITSCH, Adjointe déléguée à l'urbanisme et aux travaux, rapporteur :
concernant le projet qui prévoit de réaliser des travaux de dissimulation des réseaux secs rue des Aires et rue du Nord, avec reprise en souterrain du réseau d'éclairage public sur 500 m en coordination avec les travaux d'enfouissement du réseau électrique et la pose de 15 candélabres,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public, à l'unanimité,

- Approuve le projet dont le montant s'élève à 59 252.31 € HT, soit 70 865.76 € TTC,
- Demande l'inscription du projet au programme syndical de travaux,
- S'engage à inscrire la participation de la commune dans le budget primitif 2012,
- Autorise le SMDE à demander les financements correspondants,
- S'engage à verser la participation de la commune qui sera définie ultérieurement par délibération.

 

Délibération N° 05 : Demande d'aide financière pour travaux de dissimulation coordonnée de réseaux de communications ou pour travaux d'éclairage public coordonné :

Après avoir entendu les explications de Mme FRITSCH, Adjointe déléguée à l'urbanisme et aux travaux, rapporteur :
concernant le projet qui prévoit de réaliser des travaux de dissimulation des réseaux secs rue des Aires et rue du Nord, avec la reprise en souterrain du réseau Télécom sur 500 m en coordination avec les travaux d'enfouissement du réseau électrique,
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur TEXIER :
Monsieur TEXIER demande qui coordonnera les travaux.
Monsieur VIVIET répond que les travaux seront coordonnés par le SMDE. Il rappelle que ce n'est pas comme la deuxième tranche des travaux pour laquelle la coordination était assurée par Nîmes Métropole et le SMDE.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l'unanimité,

- Approuve le projet dont le montant s'élève à 37 645.93 € HT, soit 45 024.53 € TTC,
- S'engage à inscrire la participation de la commune dans le budget primitif 2012,
- Demande les aides financières auprès des organismes susceptibles d'assister la collectivité, tels que l'Etat ou le Conseil Général du Gard, pour les communes rurales.

 

Délibération N° 06 : Demande d'inscription au futur programme syndical de travaux : rue des Aires etrue du Nord – Amélioration du réseau électrique issu des postes « Arbousiers » et« Ecole » :

Après avoir entendu les explications de Mme FRITSCH, Adjointe déléguée à l'urbanisme et aux travaux, rapporteur :
concernant le projet qui prévoit de réaliser des travaux de dissimulation des réseaux secs rue des Aires et rue du Nord, avec la construction de 500 m de réseau basse tension souterrain et la reprise de 7 branchements en souterrain. Cela permettra de déposer 500 m de réseau aérien et 11 poteaux,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l'unanimité,

- Approuve le projet dont le montant s'élève à 110 480.76 € HT, soit 132 134.99 € TTC,
- Demande l'inscription du projet au programme syndical de travaux,
- S'engage à inscrire la participation de la commune dans le budget primitif 2012,
- Autorise le SMDE à demander les financements correspondants,
- S'engage à verser la participation de la commune qui sera définie ultérieurement par délibération.

 

Délibération N° 07 : Classement des voies communales :

Madame FRITSCH adjointe déléguée à l'urbanisme et aux travaux, rapporteur, expose :
Des infrastructures ont été réalisées depuis 1997 en voirie,
Il convient donc, de classer les voies énumérées ci-dessous, dans la voirie communale :
- Rue des Pins et Impasse des Pins, parcelles cadastrées section AY 109 d'une superficie de 249 m², AY 111 d'une superficie de 294 m² et une partie des parcelles cadastrées section AY 243 d'une superficie de 2921 m² et AY 250 d'une superficie de 1442 m²
- Chemin de l'Oume parcelle cadastrée section AX 162 d'une superficie de 311 m²
- Rue des Canabières parcelles cadastrées section AL 206 d'une superficie de 1748 m² et AL 173 d'une superficie de 1721 m²,
- Impasse de la Laysolle parcelle cadastrée section AV 62 d'une superficie de 599 m²,
- Impasse la Lauze parcelle cadastrée section AL 16 d'une superficie de 1198 m²,
- Impasse des Girolles parcelle cadastrée section AV 133 d'une superficie de 706 m²,
- Impasse des Bolets une partie de la parcelle cadastrée AT 255 d'une superficie de 5994 m²,
- Impasse du Moulin à Vent parcelle cadastrée AW 6 d'une superficie de 622 m²,
- Impasse du Domaine des Cerisiers, parcelle cadastrée section AL 192 d'une superficie de 1643 m²,
- Impasse des Bleuets, parcelles cadastrées section AM 249 d'une superficie de 848 m² et AM 216 de 35 m²,
- Rue des Bleuets, parcelle cadastrée section AP 126 d'une superficie de 1302 m²,
- Impasse des Olivettes, parcelle cadastrée section AX 145 d'une superficie de 357 m²,
- Impasse des Salicornes, parcelle cadastrée AY 200 d'une superficie de 380 m².

Après avoir entendu l'exposé de Mme FRITSCH, Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur TEXIER :

Monsieur TEXIER se réjouit de constater que la voirie communale va faire l'objet d'une réfection.Toutefois, il a une inquiétude quant à l'état des impasses et des rues qui vont être classées dans la voirie communale.Il demande si une étude détaillée des coûts pour la remise en état a été réalisée, impasse par impasse.

Monsieur TEXIER donne des exemples bien précis :
Impasse des Arbousiers et impasse des Grives : pourquoi délibérer à nouveau puisque ces impasses étaient prévues dans la délibération du 1er décembre 1997, classant la voirie communale.
Impasse des Bleuets : elle était prévue dans la délibération du 1er décembre 1997, s'agit il d'une portion bien précisede cette impasse.
Impasses des Salicornes, des Pins, la fin des impasses des cèpes et des girolles : il souligne un problème de pente ou d'aire de retournement pour les services publics (ordures ménagères, déneigement...),
Impasse de l'Oumé : cette impasse figure dans la délibération du 1er décembre 1997. Monsieur TEXIER demandesi la totalité de l'impasse fera l'objet du classement (desserte d'un seul lot au début de l'impasse et d'une autrehabitation à l'extrémité de l'impasse).
Monsieur TEXIER demande également comment sont classées les autres impasses très nombreuses sur la Commune.
Il précise que certaines impasses ne desservent qu'un seul propriétaire. Il propose de laisser la jouissance de ces impasses aux riverains ou de leur en proposer l'acquisition dans des conditions restant à définir (ex de l'impasse del'avenir).
De plus, Monsieur TEXIER précise qu'il serait judicieux de renommer l'impasse du domaine des cerisiers, car celle-ciest située dans une zone éloignée de la rue des cerisiers et pour lui, cela prête à confusion.

Monsieur le Maire répond que la délibération du 1er décembre 1997 n'a pour certaines impasses pas été suivie d'effet,c'est pourquoi il est nécessaire de délibérer à nouveau.
Monsieur VIVIET précise que le principe de cette démarche est que certaines impasses ou rues font partie dudomaine privé de la Commune, or ce sont des impasses ou des rues qui sont utilisées par le public. Il est nécessairede les classer dans le domaine public pour pouvoir les entretenir.
Il précise également que certaines impasses citées par Monsieur TEXIER sont des impasses privées, elles appartiennent à des particuliers, d'autres sont déjà classées dans le domaine public.
Monsieur le Maire souligne qu'une fois la procédure administrative réalisée, c'est le cadastre qui fera une mise à jour du plan cadastral.
En ce qui concerne le changement de dénomination, Monsieur le Maire répond à Monsieur TEXIER qu'il est difficile de changer le nom d'une rue ou d'une impasse car les administrés sont habitués à leur adresse, les administrations également, cela peut compliquer les choses.
Monsieur TEXIER demande encore ce qu'il sera fait à la rue des Pins. Monsieur VIVIET répond que dès qu'elle sera classée dans le domaine public, elle pourra faire l'objet d'une réfection et sera entretenue.

Considérant que l'opération envisagée n'a pas pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte et de circulation assurées par ces voies qui resteront ouvertes à la circulation publique,
Considérant qu'aux termes de l'article L 141-3 du code de la voirie routière, le classement et le déclassement des voies communales sont prononcés par le Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, après un vote public à la majorité, 22 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (Y.TEXIER et C.POUSSIN),

DECIDE :
- De classer dans la voirie communale les voies énumérées ci-dessus,
- D'autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjoint délégué à procéder aux démarches et formalités nécessaires à la modification du tableau de classement de la voirie communale et du document cadastral et à signer tous les actes et pièces nécessaires à la réalisation de cette opération.

 

Délibération N° 08 : Règlement de fonctionnement de la crèche municipale « les Lutins » :

Après avoir entendu les explications de Mme BELLAMY, Adjointe déléguée aux écoles et à la petite enfance, rapporteur :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et un vote public à l'unanimité,
APPROUVE le règlement de fonctionnement de la crèche municipale « les Lutins ».

 

Délibération N° 09 : Rapports annuels sur le prix et la qualité du service de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole : Exercice 2010 :

Le Conseil Municipal donne acte de ces rapports annuels.

Questions diverses :

Madame LACREU signale un manque de pression d'eau.
Madame DUSZ signale un problème de ramassage des ordures ménagères.

Monsieur le Maire précise que dès que des dysfonctionnements sont constatés, il faut prévenir immédiatement la Mairie, de façon à faire remonter ces anomalies aux services compétents.

Madame MOURET demande si le terrain au lieu-dit « les Cazaux » a été vendu.
Monsieur le Maire répond que la vente n'a pas encore eu lieu, que c'est en cours.

Monsieur POUSSIN signale qu'il a constaté qu'un marché public a été lancé pour la gestion du centre de loisirs. Il souhaite avoir des explications.
Madame BELLAMY précise qu'en effet, ce marché a bien été lancé.
Elle souligne que le Centre de Loisirs ressent une baisse de fréquentation surtout au niveau des plus grands (CM1-CM2). Elle explique que la gestion du centre de loisirs est une charge lourde pour la commune tant au niveau du temps consacré à cette gestion par le personnel, que du point de vue financier.
Elle précise également que le directeur qui est un agent communal est directeur par dérogation. Qu'il est difficile de recruter des jeunes gens avec le BAFA pour le mercredi.
Le but est de maintenir le Centre de Loisirs, mais de confier sa gestion à un organisme spécialisé.

Monsieur POUSSIN demande, si le Centre de Loirs est géré par un prestataire de service, ce qu'il adviendra du personnel communal.
Madame BELLAMY répond qu'il n'y a qu'un seul employé communal et que cet agent restera employé communal.

Madame MOURET demande le nombre d'enfants fréquentant le centre de loisirs.
Madame BELLAMY répond :
17 enfants le mercredi,
25 enfants sur les petites vacances scolaires,
40 enfants sur le mois de juillet.
Madame BELLAMY précise encore que le siège du Centre de Loisirs restera à l'école.

Plus aucune question n'étant soulevée, la séance est levée à 21 h 30.
La Secrétaire,