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Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2019

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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 Du Lundi 08 avril 2019 à 18 h 30.

 

 

L’an deux mille dix-neuf  et le huit avril  à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 02 avril 2019, s’est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jacqueline MOURET, Jean-René FERRER, Denise STRUBEL, Christian POUSSIN, Céline LATTIER, Joël SAUGUES, Eve MALLIER, Christian GUIHERMET, Sylvie MEINEL, Frédéric BUISSON, Lisbeth LAUTIER, Cyril LIAUSSON, Valérie AUDIBERT, Gilbert VIVIET, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH, André JAMOT.

Absents excusés : Armand STRUBEL, Arlette FISSET, Cyrille JIBRANE, Patrick ACHARD, Agnès BELLAMY, Jacques CIMETIERE.

Procurations : Armand STRUBEL à Sylvie COMPEYRON, Agnès BELLAMY à Gilbert VIVIET, Jacques CIMETIERE à André JAMOT.

Secrétaire de séance : Valérie AUDIBERT.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Il souhaite la bienvenue à Monsieur Frédéric BUISSON qui remplace Madame Stéphanie CUEILLE qui a démissionné de son mandat de conseillère municipale.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de désigner Madame Valérie AUDIBERT en tant que secrétaire de séance.

Ensuite, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la réunion précédente qui s’est tenue le 07 février 2019. Ce document a été adressé à chacun des conseillers.

Aucune observation n’étant faite, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Madame Valérie AUDIBERT donne lecture des décisions du Maire, c’est un donné acte.

L’ordre du jour est abordé.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR :

 

FINANCES :

Délibération N° 01 : Compte Administratif 2018 :

Rapporteur : Jacqueline MOURET,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 5 (Gilbert VIVIET, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH),

Ne prend pas part au vote : 1 (Monsieur le Maire)

VOTE A LA MAJORITE DES VOIX.

 

 

Délibération N° 02 : Compte de gestion 2018 :

Rapporteur : Jacqueline MOURET

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 03 : Affectation des résultats 2018 :

RAPPORTEUR : Jacqueline MOURET

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

    VOTE A L’UNANIMITE

 

 

Délibération N° 04 : Taux des trois taxes locales pour 2019 :

RAPPORTEUR : Jacqueline MOURET

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 05 : Budget Primitif 2019 :

RAPPORTEUR : Jacqueline MOURET

CONTRE : 5 (Gilbert VIVIET, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH),

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

  VOTE A LA MAJORITE DES VOIX

 

Délibération N° 06 : Bilan Foncier 2018 :

RAPPORTEUR : Jacqueline MOURET

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

  VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 07 : Indemnité de gardiennage de l’église communale, année 2019 :

RAPPORTEUR : Jacqueline MOURET

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

PERSONNEL :

Délibération N° 08 : Contrat d’assurance contre les risques statutaires :

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

 

URBANISME :

Délibération N° 09 : Demande de subvention d’éclairage public auprès du Syndicat Mixte d’Electricité

du Gard (SMEG) :

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

  VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 10 : Offre d’achat de la part de Madame ANSRI Sabra et Monsieur MINARD Gérald

pour l’acquisition de la parcelle communale cadastrée section AK N° 269 d’une superficie de 360 m²

sise lieu-dit « le village » :

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

                  VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 11 : Cession à la Commune de la parcelle cadastrée section AV N° 151, sise lieu-dit

« la Boissière » à l’euro symbolique :

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

                  VOTE A L’UNANIMITE

 

 

Délibération N° 12 : Convention de servitudes dans le cadre de l’amélioration de la qualité de desserte et

d’alimentation du réseau électrique pour la pose d’un câble basse tension lieu-dit « les Banquets » par la

Société ENEDIS :

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

                    VOTE A L’UNANIMITE

 

ADMINISTRATION GENERALE :

Délibération N° 13 : Désignation d’un nouveau membre du conseil municipal pour siéger aux

commissions municipales suivantes :

  • Commission enfance,
  • Commission jeunesse, associations sportives, festivités, développement économique,
  • Commission environnement, développement durable :

 

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 1 (Frédéric BUISSON)

           VOTE A L’UNANIMITE DES VOTANTS

 

 

JEUNESSE, ASSOCIATIONS SPORTIVES, FESTIVITES, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :

Délibération N° 14 : Convention de partenariat pour l’organisation, la programmation et la mise

en œuvre des traditions régionales pour l’année 2019, à intervenir entre Nîmes Métropole et la Commune

de POULX :

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

               VOTE A L’UNANIMITE

 

La séance est levée à : 19 h 40.

Signature du Maire :

Le Maire,

Patrice QUITTARD