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Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2018

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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

 DU JEUDI 29 NOVEMBRE 2018.

 

 

L’an deux mille dix-huit et le vingt-neuf novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 21 novembre 2018, s’est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jacqueline MOURET, Jean-René FERRER, Armand STRUBEL,
Christian POUSSIN, Céline LATTIER, Arlette FISSET, Joël SAUGUES, Eve MALLIER, Christian GUIHERMET, Sylvie MEINEL, Lisbeth LAUTIER,
Cyril LIAUSSON, Gilbert VIVIET, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, André JAMOT, Jacques CIMETIERE.

Absents excusés : Denise STRUBEL, Cyrille JIBRANE, Stéphanie CUEILLE, Patrick ACHARD, Valérie AUDIBERT, Eric ANDREO.

Procurations : Denise STRUBEL à Jacqueline MOURET, Stéphanie CUEILLE à Sylvie COMPEYRON,

Patrick ACHARD à Joël SAUGUES, Valérie AUDIBERT à Jean-René FERRER.

Secrétaire de séance : Christian GUIHERMET.

 

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la réunion précédente qui s’est tenue le 19 juillet 2018. Ce document a été adressé à chacun des conseillers.

Aucune observation n’étant faite, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Monsieur Christian GUIHERMET donne lecture des décisions du Maire, c’est un donné acte.

Avant d’aborder l’ordre du jour, Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’observer une minute de silence

en l’honneur des personnes qui sont décédées lors des inondations qui se sont produites dans le département de l’Aude les 14 et 15 octobre 2018.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

 

ORDRE DU JOUR :

 

FINANCES ET PERSONNEL :

Délibération N° 01 : Décision modificative N° 02 au budget primitif 2018 :

Rapporteur : Jacqueline MOURET,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

 Délibération N° 02 : Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2019 :

Question retirée de l’ordre du jour. Sera réinscrite à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil

Municipal.

 

Délibération N° 03 : Demande de subvention au titre des « Fonds de concours » auprès de Nîmes Métropole pour les travaux d’aménagement et de mise en sécurité de l’entrée du village « route d’Uzès RD 135 »,

tranche N° 02 :

RAPPORTEUR : Jacqueline MOURET,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 04 : Demande de subvention auprès de la Région Occitanie pour les travaux d’embellissement et d’aménagement de l’entrée du village « route d’Uzès RD 135 », tranche N° 02 :

RAPPORTEUR : Jacqueline MOURET,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 05 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du contrat territorial « Pacte pour les Gardois », pour les travaux d’aménagement et de mise en sécurité de l’entrée du village « route d’Uzès RD 135 », tranche N° 02 :

RAPPORTEUR : Jacqueline MOURET

CONTRE : 0

ABSENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 06 : Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de l’aide à l’investissement pour les travaux d’aménagement et de mise en sécurité de l’entrée du village « route d’Uzès RD 135 », tranche N° 02 :

RAPPORTEUR : Jacqueline MOURET,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 07 : Recensement de la population 2019 :

  • Désignation d’un coordonnateur d’enquête,
  • Création d’emplois d’agents recenseurs,

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

ENFANCE :

Délibération N° 08 : Règlement relatif à la prestation de service unique de l’Etablissement d’accueil jeunes enfants « les Lutins » :

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 09 : Règlement de fonctionnement de l’Etablissement d’accueil jeunes enfants : « les Lutins » :

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

JEUNESSE :

Délibération N° 10 : Adhésion au dispositif « passeports été 2019 » :

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

ADMINISTRATION GENERALE :

Délibération N° 11 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention cadre de fonctionnement de la fonction de Délégué à la Protection des Données, commune à Nîmes Métropole et la commune de POULX :

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

 

Délibération N° 12 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention cadre de fonctionnement du Centre Inter-Urbain de Vidéo-protection (CIUVP) commun à Nîmes Métropole et la commune de POULX :

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 13 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Eau potable et de l’Assainissement Collectif et non Collectif de Nîmes Métropole – exercice 2017 –

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 14 : Motion : contribution des communes au SDIS :

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire : Patrice QUITTARD,

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

 VOTE A L’UNANIMITE

 

 LA SEANCE EST LEVEE A : 19 h 45.

                                                                                                   

Signature du Maire :